Les Conditions Générales de Vente

Les conditions de vente ci-après seront acceptées sans réserve par l’acheteur. Elles sont les seules à prévaloir sur toutes autres conditions non agréées par les Santons Beaumond-Vouriot. L’entreprise des Santons Beaumond-Vouriot se réserve le droit de modifier ses conditions de vente à tout moment.

Article 1

Les conditions de vente s’appliquent aux produits vendus en ligne sur la boutique du site internet : www.santons-beaumond.fr.

Les tarifs sont nets, TVA non applicable, art. 391 du Code général des impôts. Les Santons Beaumond-Vouriot se réservent le droit de modifier leurs prix à tout moment. Le prix figurant sur le site le jour de la commande sera le seul applicable.

Article 2

Ces produits sont vendus dans la limite des stocks disponibles. Si un produit est indisponible, un e-mail d’information vous sera adressé, vous invitant à changer de produit, voire à annuler votre commande.

Les photos montrent les produits avec précision, mais les santons, crèches et accessoires étant réalisés artisanalement, chaque produit possède son rendu propre. Toutes les décorations des produits présentés sur le site sont peintes à la main. Les santons et les accessoires sont moulés en argile.

Article 3 : PAIEMENT

Les paiements peuvent être effectués par carte bancaire (système sécurisé de La Banque Postale) ou par chèque bancaire.

Les chèques sont à établir en euros et doivent être encaissables dans une banque française, à l’ordre de « Atelier de Provence Vouriot-Beaumond », et à envoyer à l’adresse suivante :

ATELIER DE PROVENCE VOURIOT-BEAUMOND
395 CHEMIN DE LA MONTAGNETTE
13150 TARASCON

La commande sera expédiée sous réserve de l’encaissement du paiement. De ce fait, la livraison pourra être décalée de quelques jours.

Article 4 : LIVRAISON ET SUIVI DE COLIS

Les Santons Beaumond-Vouriot s’engagent à expédier les produits commandés par le client.

En cas de rupture de stock, la commande pourra être livrée en plusieurs fois, le client ne réglant qu’une seule fois les frais de livraison.

L’adresse exacte du client devra être renseignée afin d’acheminer le colis sans incident par Colissimo. Un retour de colis pour adresse erronée pourra faire l’objet d’une réexpédition aux frais du client. Dans le cas contraire, un remboursement sera effectué, déduction faite des frais de port.

Un retard de livraison du fait de La Poste ne pourra faire l’objet d’aucune indemnisation, les Santons Beaumond-Vouriot ne pouvant en être tenus pour responsables.

Les coûts d’expédition sont calculés automatiquement et apparaissent sur le bon de commande selon le poids et le volume total de la commande.

Les Santons Beaumond-Vouriot ne pourront pas être tenus responsables en cas de dégradation ou de détérioration du matériel lors du transport. En conséquence, aucune demande d’indemnisation, de quelque nature que ce soit, ne pourra nous être réclamée.

Vous êtes tenu de vérifier l’état et le contenu du colis correspondant à votre achat et d’émettre d’éventuelles réserves dès la réception de la commande, en présence du transporteur. Aucune contestation ne pourra être prise en considération si ces conditions ne sont pas respectées.

Article 5 : RETOUR DES MARCHANDISES

Il est possible, dans un délai légal de 7 jours à compter de la réception de la commande, de se rétracter.

Ceci n’est applicable que pour les articles retournés dans les conditions suivantes : tous les produits doivent être non utilisés, dans leur emballage d’origine et accompagnés de leurs accessoires.

Les risques liés au retour de l’article, notamment les frais d’envoi, la perte ou la détérioration, restent à la charge du client.

En cas d’échange, le client devra prendre en charge les frais de port liés à la réexpédition du colis.

Les remboursements se feront sous forme d’avoirs crédités sur le compte client ou par chèque, déduction faite des frais de port.

Article 6 : CONFIDENTIALITÉ

Les Santons Beaumond-Vouriot s’engagent à respecter une totale confidentialité concernant l’identité de leurs clients et à ne pas vendre ou divulguer leurs données personnelles à des tiers sans autorisation préalable.

Article 7 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site (textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images) sont et restent la propriété intellectuelle exclusive des Santons Beaumond-Vouriot.

Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser ou utiliser, à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site, qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores, sauf autorisation préalable.

Article 8 : ATTRIBUTION DE JURIDICTION

À défaut d’accord amiable, toute contestation, quelle qu’en soit la nature, sera de la seule compétence du Tribunal de commerce de Marseille.